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Parties

Le présent contrat est conclu entre Project Physique et l’individu ou l’organisation qui s’abonne à un service offert par Project Physique. Pratiquement tous nos services sont des abonnements afin d’aider à fidéliser notre clientèle et pour leur permettre d’obtenir des résultats intéressants sur plusieurs mois.

Objet du contrat

Ce contrat vise à établir clairement les droits et obligations dans le cadre de l’abonnement aux services offerts par Project Physique.

Certaines conditions de l’abonnement, tels que les éléments compris dans les différents forfaits et les tarifs applicables, sont définies dans d’autres documents disponibles sur le site Web de Project Physique.

Nature des services offerts

Les « services » désignent les services qui correspondent au forfait sélectionné par l’ABONNÉ et qui sont décrits sur le site Web de Project Physique.

Période d’abonnement

L’abonnement aux services est d’une durée dépendant de l’abonnement choisi et est renouvelable de la manière prévue au présent contrat.

Propriété intellectuelle sur les contenus

Les publications diffusées par Project Physique sont soumises au droit d’auteur dont Project Physique est l’unique titulaire. Dans le cadre de l’abonnement, Project Physique concède à l’ABONNÉ une licence non exclusive limitée permettant la copie numérique et l’impression des publications pour usage personnel ou professionnel, à l’exclusion de toute diffusion ou distribution subséquente, que celle-ci soit effectuée gratuitement ou moyennant paiement.

Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, la responsabilité de Project Physique à l’égard tout dommage encouru par l’ABONNÉ causé directement ou indirectement par son utilisation des services est nulle. Chaque ABONNÉ est conscient de cela et ne peut revenir contre Project Physique s’il y a lésions ou autres durant le service donné.

Résiliation de l’abonnement

L’ABONNÉ peut résilier l’abonnement d’un forfait acheté ;

1. En paiement mensuel -> s’il mentionne à Project Physique dans les 5 jours qui précèdent le renouvellement du contrat. Après cette période ou si le paiement est encaissé, Aucun remboursement ne sera effectué dans cette éventualité. Vous pouvez écrire à theprojectphysique@gmail.com ou infos@theprojectphysique.com ou encore sur la messagerie privé via facebook.

2. Paiement complet -> Aucun remboursement possible. Possibilité de mettre en arrêt un service pour le recommencer plus tard.

3. Suppléments -> Aucun remboursement possible.

4. Le Coaching 2.0 -> L’ABONNÉ est au courant et s’engage à respecter un abonnement minimal de 2 mois (60 jours) dans ce service dû aux places contingentées de ce forfait. Après cette période, il peut se désabonner en tout temps en suivant les consignes régulières de résiliation de contrat – VOIR POINT 1. En paiement mensuel.

Modalités de paiement

Selon le forfait – Paiement complet ou mensuel

Modifications à l’abonnement

Il est possible pour l’ABONNÉ de modifier les services compris dans son abonnement au cours de la période d’abonnement en faisant parvenir par courriel une demande à cet effet à l’adresse infos@theprojectphysique.com . Toute modification des conditions de l’abonnement doit être approuvée par Project Physique à son entière discrétion.

L’ABONNÉ doit payer à Project Physique la différence entre le prix de son abonnement initial et celui de l’abonnement tel que modifié en fonction de la durée restante à la période d’abonnement.

Aucun remboursement ne sera effectué par Project Physique dans le cas où un ABONNÉ désire sélectionner des services d’un prix inférieur à ceux compris dans son abonnement initial.

Renouvellement de l’abonnement

Sauf avis contraire de la part de l’ABONNÉ, dans la semaine précédant la fin de la période d’abonnement, Project Physique fera parvenir à l’ABONNÉ un avis de renouvellement. L’abonnement sera renouvelé lors de la réception du paiement de la facture, à défaut de quoi Project Physique cessera de fournir les services à la fin de la période d’abonnement.

Avis et notifications

Tout avis de l’ABONNÉ relatif au contrat d’abonnement doit être envoyé par courriel à l’adresse infos@theprojectphysique.com

Tout avis de Project Physique relatif au contrat d’abonnement sera envoyé à l’adresse courriel fournie par l’ABONNÉ.

Droit applicable

Ce contrat est assujetti à la loi applicable dans la province de Québec.

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